La guerre de 7 ans des géants des bases de données va peut être redémarrer.

En 2010, SAP avait été condamné à payer 1,3 milliard de dollars à Oracle pour vol de propriété intellectuelle. TomorrowNow, une filiale de SAP, désormais disparue, avait téléchargé puis cédé des logiciels Oracle à ses clients sans les payer. SAP avait admis avant le procès que sa filiale défunte avait violé les droit d’auteurs d’Oracle. L’amende infligée avait alors été jugée comme historique.

En 2011, la cour d’appel avait ramené la somme à 277 millions de dollars. La raison ? Le manque à gagner était surement hypothétique pour Oracle. Le juge de district américain Phyllis Hamilton avait prouvé qu’une grande partie de cette peine était basée sur ce que SAP aurait dû payer à Oracle en terme de licence de logiciels. Étant donné que Oracle a reconnu qu’il n’aurait jamais autorisé son principal rival à continuer à vendre ses programmes, le juge a conclu qu’ Oracle n’avait pas droit à des dommages-intérêts «hypothétiques» pour une telle licence.

Ce jugement avait provoqué l’ire de Larry Ellison , le PDG d’Oracle ( photo ci dessous) qui n’a eu de cesse que de voir ce jugement remis en cause. alg-resize-larry-ellison-jpg

Oracle piège SAP

A la suite de ce second jugement, Oracle et SAP ont alors convenu discrètement que SAP paierait à Oracle 306 millions de dollars de dommages, plus 120 millions de dollars en frais juridiques, pour éviter un nouveau procès. Cet accord a permis à aux avocats d’Oracle de demander à la justice de rétablir le verdict de 1,3 milliard de dollars ou d’ordonner un tout nouveau procès sur la base de la théorie des licences non payées.

la belle ou une revanche?

Mardi à San Francisco, la cour d’appel a donc de nouveaux entendu les avocats des deux parties pendant environ 40 minutes. Objectif: trouver les arguments pour savoir si le verdict de 1,3 milliard de dollars de 2010, la plus grande somme jamais octroyée dans le domaine des violation des droit d’auteur était raisonnable. Les critiques ont paradoxalement visé le PDG d’Oracle Larry Ellison, qui a dit au jury que le vol de logiciels atteignait en fait une valeur de 4 milliards de dollars, tandis que le  PDG de SAP, Bill McDermott, lui, évaluait la technologie en cause à environ 40 millions de dollars. La décision des juges sur la légitimité d’un nouveau procès devrait être prise dans les jours qui viennent.