C’est un grand « ouf » de soulagement que vient de pousser l’industrie des smartphones, des tablettes et des Copilot+ PC. Le concepteur ARM qui accusait Qualcomm de violation de ses licences et cherchait à lui interdire la vente de ses derniers processeurs vient d’être débouté par un tribunal fédéral. Il y aura probablement une seconde manche, mais pour l’instant Qualcomm peut continuer de commercialiser ses processeurs.
Sur le papier, la guerre ouverte déclenchée par ARM contre Qualcomm pouvait totalement chambouler le marché et avoir de terribles répercussions y compris sur des acteurs comme Mediatek ou Apple.
Le premier accusait le second de ne pas disposer des licences lui permettant de dériver les designs ARM comme le fait Apple et comme le faisait la startup Nuvia acquise par Qualcomm. Selon ARM, Qualcomm dispose de licences ARM classiques et les licences de Nuvia n’étaient pas transférables lors de l’acquisition. En 2022, ARM a ainsi porté plainte et engagé une procédure contre Qualcomm et Nuvia pour violation des accords de licence et atteinte à sa propriété intellectuelle.
Or les nouveaux processeurs de Qualcomm, les Snapdragon X et les Snapdragon 8 Elite sont équipés de cœurs « Oryon » qui découlent directement des travaux de Nuvia. En Octobre dernier, ARM a même annoncé révoquer la licence de Qualcomm et ordonné l’abandon des puces à base de cœurs Oryon, donnant à Qualcomm a 60 jours pour s’y conformer.
Sauf que le jury fédéral qui a instruit l’affaire la semaine dernière n’a pas donné raison à ARM. Loin de là !
Il a estimé :
1/ Que ARM n’avait pas prouvé qu’à l’évidence Qualcomm avait enfreint les termes des licences,
2/ Que Qualcomm avait démontré que les designs issus de l’acquisition de Nuvia étaient bien couverts par les licences ARM existantes de Qualcomm,
3/ Que le jury n’avait pas la compétence pour déterminer si Nuvia avait de son côté violé les licences ARM dans le design de ses cœurs.
Ce troisième point donne d’ailleurs la possibilité à ARM de relancer une procédure juridique. « Nous avons l’intention de demander un nouveau procès en raison de l’impasse dans laquelle se trouve le jury. Dès le départ, notre priorité absolue a été de protéger la propriété intellectuelle d’Arm et l’écosystème inégalé que nous avons construit avec nos précieux partenaires depuis plus de 30 ans » a immédiatement réagi un porte-parole d’ARM.
De son côté, Qualcomm s’est contenté de se dire satisfait de la décision du jury et va ainsi pouvoir poursuivre ses innovations autour d’Oryon.
Reste que le procès a clairement montré que l’affaire cache en réalité une histoire de gros sous avec notamment la mise en évidence de l’existence chez ARM d’un programme « Picasso » visant à augmenter les taux de royalties qui aurait engendré des augmentations de 300 à 400% pour Qualcomm (son plus grand partenaire sous licence). Il a aussi montré qu’il existait chez ARM des désaccords internes marqués sur comment réagir à l’acquisition de Nuvia par Qualcomm certains estimant qu’il valait mieux soutenir Qualcomm que de les trainer en justice.
Enfin, on a découvert que la licence Qualcomm s’étendait jusqu’en 2028 avec option de prolongation de 5 ans soit jusqu’en 2033. Largement de quoi voir venir et, pourquoi pas, imposer une autre architecture qu’ARM (RISC V ?) alors que parallèlement l’univers x86 est en crise ?
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